CONSEIL DE SÉCURITÉ
1. QUESQUE LE CONSEIL DE SÉCURITÉ
Le Conseil vérifie à la bonne élaboration des politiques et de la législation, la loyauté, et aussi des enjeux sur la sécurité à l'échelle locale ou globale.
Enfin, le Conseil de Sécurité possède une autorité totale sur le loyalisme, la politique mise en place afin d'assurer selon les dires d'Arceneaux lui même « Le bon déroulement d'un système Hyper-républicain stable. »
2. JURIDICTION DU CONSEIL
Le Conseil de Sécurité dispose comme pouvoirs :
⭢ Vote de défiance : le Conseil possède l'autorité pour appeler à un vote de défiance contre l'administrateur de district afin de le destituer du pouvoir.
⤷ Le Conseil ne peut qu'organiser cela qu'après la première semaine de mandat. L'administrateur de district sera destitué par les forces agrées une fois le vote accepté à l'unanimité.
⭢ Le Président du Conseil de Sécurité est habilité à former des comités d'urgence avec une autorisation spéciale, exécutive ou judiciaire pour accomplir sa tâche, telle que pour des abus de pouvoir, de la fraude ou de la corruption. Ce qui aura comme effet de geler l'Assemblée pendant un temps donner, et fera comme seul détenteur de l'ensemble des pouvoirs le Conseil lui même.
⭢ Le Conseil est autorisé à supprimer/modifier/refuser toute loi venant de l'Assemblée si celui-ci trouve que cette dernière bloque le processus des bienfaiteurs, de l'hyper-républicanisme ou bien même pour des enjeux de sécurité locale ou global.
⭢ Vote de dissolution : le Conseil possède l'autorité de dissoudre l'Assemblée pour des raisons concernant la sécurité ou d'une mauvaise gestion.
⤷ Cette dissolution doit durer au grand maximum deux semaines, afin que le Conseil puisse remettre en marche le bon fonctionnement hyper-républicain comme il se doit au sein du District.
⭢ Le Conseil régit aussi comme une sorte de tribunal et bureau d'enquête, pouvant ouvrir des enquêtes/jugements sur certains fonctionnaires, loyalistes etc.
⤷ Les citoyens peuvent par conséquent déposer une plainte sur une situation qu'ils trouveraient suspecte ou concernant un abus de pouvoir, une suspicion de fraude ou de corruption. Naturellement, le Conseil se garde le droit de refuser ou de poursuivre la dite plainte. Pour soumettre leur plainte, les citoyens peuvent envoyer leur plainte au CID suivant : 57968.
Position hiérarchique du Conseil :
Le Conseil de Sécurité est au dessus de l'administration civile, au-dessus des ministères locaux, mais en dessous évidemment de l'administrateur de cité..
Bien que le Conseil de Sécurité à une grosse influence sur l'Assemblée et les autres factions, l'étendue du pouvoir et surtout fait pour qu'il y une collaboration et ne pas faire en sorte que le Conseil bloque toute scène INRP/H24, il doit y mettre des "portes de sorties". Le Conseil de Sécurité ne peut pas forcer par exemple une faction à changer de gestion/modèle de fonctionnement sans consentement du leader ou sans suivre les procédures appropriées InGAME. Bien qu'il possède une certaine autorité sur ces factions, le Conseil de Sécurité est toujours lié par la hiérarchie par rapport à cité 13 et le respect HRP du roleplay des autres joueurs.
3. HIÉRARCHIE
Président du Conseil de Sécurité | Le Président du Conseil de Sécurité est tout bonnement celui qui commande le Conseil, il est nommé pendant un mandat non défini par l'administrateur de la Cité. Il veille par conséquent à ce que la politique et la sécurité se fasse correctement dans le district ou il est missionné. Habituellement, ce genre de personnes ont déjà des postes dans le Ministère de la Protection Civile, et ont su montrer leur qualité face à l'administrateur de cité 13. C'est d'ailleurs pourquoi ils sont à cette place aujourd'hui. |
| Les membres du Conseil de Sécurité ne se comptent habituellement que sur les doigts d'une main bien que des exceptions soient faites. Tout comme le Président du Conseil de Sécurité, les personnes ayant la chance de rentrer au Conseil de Sécurité font déjà partie du MPC ou bien dans un rôle lié à la sécurité de la cité. Dans tous les domaines possibles. Les membres participent à la vie active du Conseil par leur vote et leur proposition de loi, qui, dans le processus hyper-républicain seront proposés à l'Assemblée, à moins qu'un comité d'urgence soit mis en place. |
| Un invité du Conseil de Sécurité est un individu soit convoqué ou invité par le Conseil afin d'établir une discussion sur un sujet, une loi, ou autre. A la différence d'un membre, celui-ci n'est pas une personne appartenant officiellement au Conseil de Sécurité, mais seulement un membre temporaire selon l'autorisation du Président du Conseil de Sécurité. |
PRÉSIDENT ACTUEL DU CONSEIL DE SÉCURITÉ
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